Déposée le 8 décembre 2004 par SEGUIER Guillaume
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GUELSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est SEGUIER Guillaume domicilié(e) 640 Route de Pachiou,40350 MIMBASTE - 40350 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SEGUIER Guillaume domicilié(e) 640 Route de Pachiou,40350 MIMBASTE - 40350 - France.
La marque GUELSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329206.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEGUIER Guillaume - 640 Route de Pachiou,40350 MIMBASTE - 40350 - France
Monsieur SEGUIER Guillaume - 640 Route de Pachiou,40350 MIMBASTE - 40350 - France
Inscription le 22 mai 2006 - Rejet partiel n°434247 - Publication au BOPI 2006-05-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
– mobilier. – tous les articles pour l'emballage (cartons, sacs, cordes, bâches…). – accessoirs textiles : tissus, fils, soie, laine, bouttons, articles de mercerie, articles de sport… – textile : habillement, linge d'intérieur.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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